Künstlerexklusivvertrag (Label, mit Online-Vertrieb) – Französisch (Contrat d’exclusivité d’artiste (label, avec distribution en ligne))

Remarque concernant la traduction : le présent document est une traduction du modèle de contrat en allemand publié sur le site mustervertrag-anwalt.de (horak.Rechtsanwälte). Ce modèle repose sur le droit allemand ; les références légales renvoient à la législation allemande. En cas de questions d’interprétation, ce sont les notions juridiques allemandes qui font foi. Veuillez faire vérifier ce modèle par un avocat en cas de situation transfrontalière.

Contrat d'artiste exclusif

entre

…

- ci-après dénommé « l'artiste » -

et

…

- ci-après dénommée « l'entreprise » -

§ 1 OBJET DU CONTRAT

L'objet du contrat est la production exclusive d'enregistrements sonores, visuels et audiovisuels comportant des prestations de l'artiste (« enregistrements contractuels ») ainsi que d'autres contenus numériques conformément à l'article 2, paragraphe 5, pendant la durée du contrat (ci-après dénommés individuellement et collectivement « produit(s) contractuel(s) ») ainsi que l’exploitation exclusive et complète des produits contractuels par la société pendant la durée d’exploitation, ainsi que l’exploitation des droits voisins liés à l’artiste ou la participation de la société à celle-ci.

À cet effet, pendant la durée du contrat fixe (voir § 10 (1)), l’artiste se tiendra dans un premier temps à la disposition de la société pour la production d’un album (au moins 12 titres) ainsi que des singles, faces B et remixes correspondants (= « album fixe »). Précision : la société n’est pas tenue de produire des enregistrements au-delà de l’album fixe. 2. Précision : la société peut exiger à tout moment, pendant la durée du contrat fixe (c’est-à-dire, par exemple, dès la sortie du premier, du deuxième ou du troisième enregistrement sonore), la production d’enregistrements pour l’album fixe. Il en va de même, en cas d’option, pour l’album optionnel.