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Contrat de maintenance, version 2-0 – Instandhaltungsvertrag Version 2-0 (Französisch)

Instandhaltungsvertrag Version 2-0 – Französisch (Contrat de maintenance, version 2-0)

19,99 €

Französische Fassung (Contrat de maintenance, version 2-0) des Musters „Instandhaltungsvertrag Version 2-0“ – Word-Datei, deutsches Recht.

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Artikelnummer: MVA-ALT-746-FR Kategorie:

Beschreibung

Instandhaltungsvertrag Version 2-0 – französische Fassung

Contrat de maintenance, version 2-0 – die französische Übersetzung unseres Musters „Instandhaltungsvertrag Version 2-0“. Ideal, wenn Ihr Vertragspartner, Mitarbeiter oder Mieter kein Deutsch spricht und den Vertrag in seiner Sprache lesen soll.

Wichtig

Deutsches Recht bleibt maßgeblich

Das Muster beruht auf deutschem Recht; gesetzliche Verweise beziehen sich auf deutsche Gesetze. Ein Hinweis am Anfang des Dokuments erläutert dies in französischer Sprache. Die Übersetzung wurde mit professioneller Übersetzungssoftware (DeepL) und einem juristischen Fachglossar erstellt. Bei grenzüberschreitenden Verträgen empfehlen wir eine anwaltliche Prüfung – horak.Rechtsanwälte berät auch auf Englisch.

Gliederung (Französisch)

  • Contrat de services de maintenance du matériel informatique
  • Résumé
  • Objet et éléments constitutifs du contrat
  • Objet du contrat
  • Éléments constitutifs du contrat
  • 1.2.1 le présent contrat, composé des pages 1 à 14 et des annexes suivantes :
  • Aperçu des prestations convenues
  • Description du matériel faisant l'objet des prestations de maintenance
  • Début / Durée / Résiliation des prestations de maintenance
  • Début / Durée des prestations de maintenance
  • Résiliation des prestations de maintenance
  • Rémunération
  • Rémunération des prestations de maintenance
  • Rémunération pour les articles de remplacement*

Ihre Vorteile

  • Word-Datei (.docx) auf Französisch, frei bearbeitbar
  • Platzhalter [ ] und Varianten wie im deutschen Original
  • Übersetzungshinweis zum deutschen Recht
  • Kein Abo, sofortiger Download

Umfang: ca. 4762 Wörter, ca. 14 Seiten

Deutsche Originalfassung ansehen →

Musterverträge ersetzen keine anwaltliche Beratung im Einzelfall. Individuelle Anpassung und Prüfung durch unsere Anwälte – Tel. 0511 35 73 56-0.

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  • ca. 14 Seiten, 5.197 Wörter
  • 55 Abschnitte, Platzhalter [ … ] und Auswahlvarianten zum Ausfüllen

Inhaltsverzeichnis

  1. Contrat de services de maintenance du matériel informatique
  2. Résumé
  3. Contrat de services de maintenance du matériel informatique
  4. Objet et éléments constitutifs du contrat
  5. Objet du contrat
  6. Éléments constitutifs du contrat
  7. Aperçu des prestations convenues
  8. Description du matériel faisant l'objet des prestations de maintenance
  9. Début / Durée / Résiliation des prestations de maintenance
  10. Début / Durée des prestations de maintenance
  11. Résiliation des prestations de maintenance
  12. Rémunération
  13. Rémunération des prestations de maintenance
  14. Rémunération pour les articles de remplacement*
  15. Ajustement des prix
  16. Échéance et paiement
  17. Adresse de facturation
  18. Horaires d'intervention* pour les prestations de maintenance
  19. Nature et étendue des prestations de maintenance
  20. Remise en état de fonctionnement (dépannage)
  21. Étendue des prestations
  22. Prise de connaissance des dysfonctionnements*
  23. Signalement d'un dysfonctionnement par le donneur d'ordre
  24. Autres moyens de détection des dysfonctionnements*
  25. Délais d'intervention et de remise en état*
  26. Rémunération
  27. Maintien de l'état de fonctionnement (mesures préventives)
  28. Étendue des prestations
  29. Rémunération
  30. Service d'assistance téléphonique
  31. Étendue des prestations
  32. Rémunération
  33. Autres prestations d'entretien
  34. Accords complémentaires en cas de rémunération au temps passé
  35. Accord sur les catégories tarifaires en cas de rémunération au temps passé
  36. Dispositions particulières relatives à la détermination et à la rémunération des forfaits journaliers par personne
  37. Frais de déplacement / Durée des déplacements / Frais annexes*
  38. Dispositions particulières relatives à la rémunération au temps passé
  39. Plafond de responsabilité en cas de manquement à une obligation par négligence légère
  40. Responsabilité en cas de manque à gagner
  41. Non-respect des délais de réponse convenus*
  42. Non-respect des délais de rétablissement convenus*
  43. Autres pénalités contractuelles
  44. Interlocuteur
  45. Autres dispositions
  46. Exigences particulières applicables au personnel du prestataire
  47. Exigences générales en matière de sécurité
  48. Restriction d'utilisation / caractéristiques techniques particulières
  49. Assurance responsabilité civile
  50. Téléservice*
  51. Protection des données, confidentialité et sécurité
  52. Documentation
  53. Lieu d'exécution
  54. Élimination des objets remplacés par le prestataire
  55. Autres dispositions

Leseprobe

Remarque concernant la traduction : le présent document est une traduction du modèle de contrat en allemand publié sur le site mustervertrag-anwalt.de (horak.Rechtsanwälte). Ce modèle repose sur le droit allemand ; les références légales renvoient à la législation allemande. En cas de questions d’interprétation, ce sont les notions juridiques allemandes qui font foi. Veuillez faire vérifier ce modèle par un avocat en cas de situation transfrontalière.

Contrat de services de maintenance du matériel informatique

Résumé

1 Objet et éléments constitutifs du contrat 3

1.1 Objet du contrat 3

1.2 Éléments constitutifs du contrat 3

2 Aperçu des prestations convenues 4

3 Description du matériel faisant l'objet des prestations de maintenance 4

4 Début / Durée / Résiliation des prestations de maintenance 4

4.1 Début / Durée des prestations de maintenance 4

4.2 Résiliation des prestations de maintenance 4

5 Rémunération 5

5.1 Rémunération des prestations de maintenance 5

5.2 Rémunération pour les articles de remplacement* 5

5.3 Ajustement des prix 5

5.4 Échéance et paiement 6

5.5 Adresse de facturation 6

6 Horaires d'intervention* pour les prestations de maintenance 6

7 Nature et étendue des prestations de maintenance 6

7.1 Remise en état de fonctionnement (dépannage) 6

7.1.1 Étendue des prestations 6

7.1.2 Détection des dysfonctionnements* 7

7.1.3 Délais de réaction et de rétablissement* 7

7.1.4 Rémunération 8

7.2 Maintien de l'état de fonctionnement (mesures préventives) 8

7.2.1 Étendue des prestations 8

7.2.2 Rémunération 8

7.3 Assistance téléphonique 9

7.3.1 Étendue des prestations 9

7.3.2 Rémunération 9

7.4 Autres prestations d'entretien 9

8 Accords complémentaires en cas de rémunération au temps passé 10

8.1 Accord sur les catégories de prix en cas de rémunération au temps passé 10

Der vollständige Text steht nach dem Kauf als Word-Datei bereit. Platzhalter sind [so markiert].

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