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EVB Services informatiques – Contrat de travail – EVB IT Dienstleistungen Dienstvertrag (Französisch)

EVB IT Dienstleistungen Dienstvertrag – Französisch (EVB Services informatiques – Contrat de travail)

19,99 €

Französische Fassung (EVB Services informatiques – Contrat de travail) des Musters „EVB IT Dienstleistungen Dienstvertrag“ – Word-Datei, deutsches Recht.

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Artikelnummer: MVA-ALT-700-FR Kategorie:

Beschreibung

EVB IT Dienstleistungen Dienstvertrag – französische Fassung

EVB Services informatiques – Contrat de travail – die französische Übersetzung unseres Musters „EVB IT Dienstleistungen Dienstvertrag“. Ideal, wenn Ihr Vertragspartner, Mitarbeiter oder Mieter kein Deutsch spricht und den Vertrag in seiner Sprache lesen soll.

Wichtig

Deutsches Recht bleibt maßgeblich

Das Muster beruht auf deutschem Recht; gesetzliche Verweise beziehen sich auf deutsche Gesetze. Ein Hinweis am Anfang des Dokuments erläutert dies in französischer Sprache. Die Übersetzung wurde mit professioneller Übersetzungssoftware (DeepL) und einem juristischen Fachglossar erstellt. Bei grenzüberschreitenden Verträgen empfehlen wir eine anwaltliche Prüfung – horak.Rechtsanwälte berät auch auf Englisch.

Gliederung (Französisch)

  • Numéro de contrat / Référence du donneur d'ordre .
  • Numéro de contrat / Référence du prestataire .
  • Numéro de contrat / Référence du donneur d'ordre .
  • Numéro de contrat / Référence du prestataire .
  • Numéro de contrat / Référence du donneur d'ordre .
  • Numéro de contrat / Référence du prestataire .
  • Numéro de contrat / Référence du donneur d'ordre .
  • Numéro de contrat / Référence du prestataire .
  • Numéro de contrat / Référence du donneur d'ordre .
  • Numéro de contrat / Référence du prestataire .

Ihre Vorteile

  • Word-Datei (.docx) auf Französisch, frei bearbeitbar
  • Platzhalter [ ] und Varianten wie im deutschen Original
  • Übersetzungshinweis zum deutschen Recht
  • Kein Abo, sofortiger Download

Umfang: ca. 1332 Wörter, ca. 4 Seiten

Deutsche Originalfassung ansehen →

Musterverträge ersetzen keine anwaltliche Beratung im Einzelfall. Individuelle Anpassung und Prüfung durch unsere Anwälte – Tel. 0511 35 73 56-0.

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  • ca. 4 Seiten, 1.348 Wörter
  • 60 Abschnitte, Platzhalter [ … ] und Auswahlvarianten zum Ausfüllen

Inhaltsverzeichnis

  1. Contrat relatif à la fourniture de services informatiques II
  2. 1 Objet du contrat et rémunération
  3. 1.1 Intitulé du projet/du contrat
  4. 1.3 Les prestations du prestataire seront
  5. 2 Éléments constitutifs du contrat
  6. 2.1 Sont considérés comme faisant partie intégrante du contrat, dans l'ordre suivant :
  7. 2.2 Toute autre condition générale est exclue, sauf disposition contraire prévue dans le présent contrat.
  8. 3 Nature et étendue des prestations
  9. 3.1 Nature des prestations
  10. 3.1.1 Conseil
  11. 3.1.2 Accompagnement à la gestion de projet
  12. 3.1.3 Formation
  13. 3.1.4 Accompagnement à la mise en place
  14. 3.1.5 Prestations de l'exploitant
  15. 3.1.6 Services d'assistance aux utilisateurs
  16. 3.1.7 Services des fournisseurs d'accès sans responsabilité quant au contenu
  17. 3.1.8 Autres prestations de services :
  18. 3.2 Étendue des prestations du prestataire
  19. 3.3 Facteurs déterminants pour la rémunération relevant du domaine du donneur d'ordre
  20. Les facteurs déterminants pour la rémunération, relevant du domaine du donneur d'ordre, sont les suivants :
  21. 4 Lieu de prestation des services / Période de prestation
  22. 4.1 Lieu de prestation des services
  23.      
  24. 4.2 Périodes de prestation des services
  25. Prestations (conformément au point 3.1)
  26. Période de prestation prévue
  27. Période de prestation obligatoire
  28. Début
  29. Début
  30. 4.3 Horaires des prestations
  31. 5 Rémunération
  32. 5.1 Rémunération au temps passé
  33. Désignation du personnel
  34. (Catégorie de prestations)
  35. Prix (net) pendant ces périodes
  36. conformément au point 4.3.1
  37. conformément au point 4.3.2
  38. par heure
  39. par jour
  40. par heure
  41. par jour
  42.      
  43.      
  44.      
  45.      
  46.      
  47.      
  48.      
  49.      
  50.      
  51.      
  52.      
  53.      
  54.      
  55.      
  56.      
  57.      
  58.      
  59.      
  60.      

Leseprobe

Remarque concernant la traduction : le présent document est une traduction du modèle de contrat en allemand publié sur le site mustervertrag-anwalt.de (horak.Rechtsanwälte). Ce modèle repose sur le droit allemand ; les références légales renvoient à la législation allemande. En cas de questions d’interprétation, ce sont les notions juridiques allemandes qui font foi. Veuillez faire vérifier ce modèle par un avocat en cas de situation transfrontalière.

Numéro de contrat / Référence du donneur d'ordre .

Numéro de contrat / Référence du prestataire .

Contrat relatif à la fourniture de services informatiques II

Entre

     

     

     

– ci-après dénommé « le donneur d'ordre » –

et

     

     

     

– ci-après dénommé « le prestataire » –

Le contrat suivant est conclu :

1 Objet du contrat et rémunération

1.1 Intitulé du projet/du contrat

     

     

1.2 Tous les montants mentionnés dans le présent contrat sont libellés en euros.

1.3 Les prestations du prestataire seront

selon les frais réels, conformément au point 5.1

au prix fixe prévu au point 5.2, d'un montant de .

auxquelles s'ajoutent les frais de déplacement et les frais accessoires – dans la mesure où cela a été convenu au point 5.3.

La TVA en vigueur au moment de la prestation est facturée séparément.

2 Éléments constitutifs du contrat

2.1 Sont considérés comme faisant partie intégrante du contrat, dans l'ordre suivant :

– le présent contrat (page 1 à ) avec son ou ses annexes n°

– Conditions contractuelles complémentaires relatives à la prestation de services informatiques (EVB-IT Dienstleistung), dans leur version en vigueur au moment de la conclusion du contrat, y compris les modèles 1 et 2

Der vollständige Text steht nach dem Kauf als Word-Datei bereit. Platzhalter sind [so markiert].

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